Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog

Le blog de gmanzukula-alternatif-congolais.over-blog.com

Le blog de gmanzukula-alternatif-congolais.over-blog.com

Dans ce blog, il sera question de publier toutes les réflexions, articles, commentaires et opinions à caractère socio-économiques, politiques, culturels et religieux.


Corruption électorale

Publié par Gabriel MANZUKULA Mjrrdcongo sur 19 Novembre 2011, 13:25pm

Catégories : #Actualite

Par le présent article, j´invite mes chers compatriotes congolais, les hommes et les femmes de bonnes volontés qui aspirent à un Congo différent et à des élections libres, démocratiques et transparentes en République Démocratique du Congo à une réflexion sérieuse sur les préparatifs électoraux. Un pays de contrastre et de multiple face. Un pays legué par des ancêtres, dirigé par les présidents 1/ Kasavubu, (Lumumba) les pères de l´independence, 2/ Mobutu, 3/ LD Kabila, 4/ Joseph Kabila, 5/… Les décenies électorales 1950-1959, 1960-1969, 1970-179, 1980-1980, 2000-2009, 2010-2019, etc.

 

Mots-clés: culture politique – délits électoraux – éducation électorale - fraude

 

Notion

 

On entend par corruption électorale tout acte ou procédure que tente contre la légitime et libre exercice du droit de sufrage, que pour le général se traduit dans une altération et falsification de l´authéntique volonté des électeurs et dans la falsification des résultats électoraux.

 

Le mot corruption dérive du latin corruptus, qui signifie décomposition, pourriture, etc. actuellement, lacorruption peut être définie comme l´utilisation illégitime du pouvoir de l´Etat, établi pour satisfaire l´interêt général ou  le bien commun, avec comme finalité d´obtenir un bénéfice ou avantage personnel ou defavoriser ou faire mal au tiers. Il s´agit ainsi, de la corruption publique ou politique, de laquelle participent tant les agents de l´Etat comme les particuliers. La corruption électorale est une espèce de manœuvre pour frauder les élections et elle est parentée de la corruption administrative ou bureaucratique.

 

La corruption électorale conspire contre la purété du sufrage, le concept qui synthétise toutes les vertus du vote démocratique, lequel se repose sur deux valeurs fondamentales : la liberté du lecteur et la véracité ou la fidélité du scrutin. Quand on voit faire la violence ou la minpulation de la liberté de l´électeur dans l´expression de ses préférences politiques, ou on falsifie les votes validement déposés dans les urnes, les élections se denaturalisent, elles se détournent de son bon chemin et deviennent une simple farse, un montage qui se limite simplement à garder quelques formes extérieures qui otorgue une précaire légitimation au gouvernement auquel  elles sont gérées et sorties.

 

La corruption électorale dans un régime démocratique représentatif est toujours, une grave patologie qui affecte le système politque dans une de ses institutions sensibles : l´institution du sufrage. Ils sont multiples les dégats que la corruption électorale peut occasionner au système : entre autres, elle cause la fustration de la volonté majoritaire des électeurs, elles préjudicient les droits légitimes d´un candidat et d´un parti politique, elles devirtualisent les habitudes qui fondent l´honnêteté politique en générant la méfiance et l´apathie vers les institutions démocratiques qui conduisent à la desobeissance civile ou à une crise de la légitimité du système politique.

 

C´est qui est plus efficace dans la lutte contre la corruption électorale est toute action qui s´accomplit dans la culture de la moralité publique et la promotion de la transparence dans les processus électoraux. Dans la lutte contre ce mal nous pouvons enttendre les meilheurs résultats d´un traitement non pénal du phénomène, cette lutte consistent dans des mesures telles que: éducation citoyenne, mécanismes de participation démocratique, procédure de contestation des élections devant les autorités administratives et judiciaires, application de sanctions de nature politique (l´annulation des élections, l´inhabilité permanente pour aspirer à des responsabilités des élections populaire) aux politiciens qui se trouvent faire ces pratiques contraires à la moralité électorale.

 

Modalités et agents

 

Les pratiques de la corruption électorale peuvent se présenter dans n´importe quelle instance du processus électoral : avant le vote (manipulation du recensement électoral, obstruction des activités partisanes, rétention des documents d´identification électorale, etc.) pendant le vote (violation électorale, la corruption d´électeur, double ou multiple vote, introdduction frauduleuse de sufrages dans les urnes électorales) ou après le vote (il n´y a pas de comptages et de calcul de votes claires et valides ou il y a une augmentation fictif de voix pendant les élections).

 

Un agent de la corruption électoral peut-être quelqu´un des protagonistes des élections : les partis politiques, les candidats, les électeurs, les personnes particulières ou indépendentes, les fonctionnaires élctorales ou d´Etat. Tous et chacun d´entre eux peuvent-être acteurs ou promoteurs, à partir de leur champ d´action particulière, de violence, d´intimidation, de tuerie ou de fraude électorales. C´est pour cela, dans un Etat de droit, on multiplie les lois pouvant sanctionner les actes et les agents de corruption électorale.

 

Il y a une spéciale attentation au près des bailleurs et organismes d´une part pour qu´il ait des élections libres, transparentes et démocratiques et d´autres pour qu´il y ait toujours une continuité d´un gouvernement corrompu qui travaille en leur faveur. C´est pour cela, ils financent des campagnes électorales à travers des institutions financières, des partis politiques et l´utilisation des mass media avec finalités partisanes et électorales. Avec le but de garantir l´égalité d´orportunités de toutes les candidatures et courents du parti; et en plus pour palier ou contrecarrer le pouvoir de l´argent et son corrolaire la corruption des differentes instances électorales d´une part et maintenir l´Etat et le gouvernement dans le statu quo. Ici le droit électoral dans beaucoup de pays aujourd´hui est relatif : la reglementation du fonctionnement des partis politiques ; la limitation, publicité et financement officiel  des dépenses électorales et les excès de celles-ci. On donne à tous les candidats des conditions égales pour faliciter leur propagande politique et campagne électorale.

 

La quantité et la qualité de moyens utilisables pour faire la corruption élctorale sont ici limités seulement au niveau de l´imagination (malheureusement il y a beaucoup de prolifération dans ce champ), l´audace et la disponibilité de ressourses économiques, humaines et techniques. Le trafique d´influences, la corruption, les menaces, les intimidations, la violence, la fausseté documentale, les faux-fuyants  qui abandonnent les élections en mi-chemin, l´omission ou retad dans l´exercice de fonctions publiques et encore la manipulation criminelle du système électoral à travers des ordinateurs destinés au traitement des donnés électoraux (risque que nous apporte les progrès tecnho-scientifiques modernes), tous ces éléments font partie de l´ample repertoire de conduites que, à partir de la perspective de la sociologie électorale, de la corruption électorale et on les étudie comme tels. Plusieurs pratiques de la corruption électorale, cependant, ont l´habitude d´échapper aux prévisions du caractère pénal, et il ne serait pas toujours facil les tipifier comme délits. Par exemple : le profit d´avoir un poste publique pour faire le Prosélytisme, toutes les maquineries propres du clientisme (manipulation d´un électorat captive à l´échange de faveurs que généralement se dispensent à partir d´une position  du pouvoir d´un Etat), pratiques irréguliers de financement politique.

 

Contrôl

 

Le droit électoral est exceptionellement minucieux et reglementaire, précisament dans son besoin d´avoir des garantis pour le droit de sufrage. Beaucoup de zèle pour l´intégrité du sufrage, exprimé dans la grande complexité de contrôles, ritualités, ressourses et sanctions, on les  crée pour justifier l´impression que le droit électoral part de la thèse une méfiance. Si cela se produit et la population le connaît bien ce gouvernement issu de la fraude élecatorale n´aura point de crédibilité et aura comme moyen de gouvernence la repré, la dictature, la corruption, etc. et il sera exposé à de multitude injures.

 

Les contrôles à la corruption électorale peuvent-être classifiés en 3 catégories: préventifs, punitifs et correctifs. À la catégorie des contrôls préventifs que, comme le mot l´indique, consistent dans la mesure du possible en enticiper toute possibilité d´empecher le vice ou fraude, ils correspondent à toutes les dispositions qui cherchent faire effectif un processus électoral sain à travers d´une bonne organisation électorale avec des principes indispensables tels que l´impartialité et la responsabilité des fonctions électorales, le secret du vote, publicité du scrutin, liberté de l´électeur, fidelité de comptages et calcul clairs et distincts des votes. Contre la fraude, on previent qu´une organisation électorale soit indépendante du governement, que les partis politiques et les candidats peuvent constistuer ses témoins justes, impartiaux et incorruptibles devant les tables du vote, que les citoyens chargés du scrutin soient designés independemment de tous les organes politiques de l´Etat et des partis poliques mêmes, que  pendant le scrutin on doit laisser un loi visant à permettre une preuve écrite, que le jour des élections les citoyens jouissent de ses droits et par conséquent ils ne peuvent pas être arretés ni dérenus sauf dans le cas de fraquant délit. Les precautions sont substance de la loi électorale et jamais elles sont suffisantes pour conjurer le danger de la fraude.

 

Si l´acte de corruption se consome, la loi pourrait le réprimer avec des mesures punitives et correctives. Les mesures punitives qui cherchent à punir aux responsables, puevent-être simplement administratives et elles consistent, par exemple en arrêt, destitution de l ´employé publique et amandes. Les mesures punitives peuvent être, de caractère pénal. Le droit pénal électoral s´occcupe principalement, de réprimer certaines conduites de corruption électorale, pour lequel les législations ont établi un numéro croissant de types pénales et cela depend d´un pays à l´autre.

 

Les mesures correctives ont pour objet enmander les actes d´élection d´où on signale les erreurs ou les nulités ou annulations, que avec fréquences peuvent obéir aux manœuvres douloureuses. Normalement les lois électorales permettent que par voie corrective, les candidats interessés peuvent concourrir le resultat de l´élection tant devant les fonctionnaires chargés de scruter les votes et déclarer l´élection, comme postérieurement devant les juges, pour qu´on invalide un cumulus de votes ou pour qu´on annule l´élection de qui on ne voit pas accomplir avec détermination les réquits légaux.

 

Somme toute, le meilheur contrôl sur la corruption électorale est le contrôl social, ce qu´on exerce à travers l´éducation citoyenne et civique, à travers de moyens de communication sociale, à travers d´une législation électorale moderne beaucoup plus préventive (soumission des politiciens à un regime politique exigent mais réaliste de qualités, inhabilités et incompatibilités), et avec de mécanismes variés de participation démocratique (audiences publiques, consultation citoyenne), revocation du mandat.

Commenter cet article

Archives

Nous sommes sociaux !

Articles récents